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Amortissements et réductions de valeur |
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En comparant 2 bilans successifs de chez PIZZABRAINE (voir ici), nous avons pu constater que les rubriques "Installations", "Matériel" et "Véhicule" n'ont pas été modifiées.
Ce fait semble normal, puisqu'il s'agit là d'actifs immobilisés, nécessaires à la vie de l'entreprise.
Cependant, il paraît curieux d'inscrire au bilan, après quelques mois d'utilisation, un véhicule à la même valeur que sa valeur d'acquisition.
Il paraîtrait plus correct de l'enregistrer à une valeur inférieure en fonction de l'utilisation de cet immobilisé.
La plupart des immobilisations subissent une dépréciation imputable à leur utilisation dans l'entreprise.
Comment enregistrer cette "perte" de valeur ?
Puisqu'il s'agit d'actifs qui diminuent de valeur, il semble normal d'enregistrer cette dépréciation au crédit d'un compte d'actif.
La caractéristique de comptabilité double exige alors de porter ce même montant au débit d'un autre compte.
Lequel ?
(1) un actif qui augmente ?
(2) un passif qui diminue ?
(3) une charge qui augmente ?
(4) un produit qui diminue ?
Explications :
(1) est à rejeter, car aucun autre actif n'augmente lorsqu'un immobilisé s'use ;
(4) est très peu probable car il est rare qu'un produit puisse diminuer (sauf en cas de retour de marchandises après une vente, ou...) ;
(2) aucune dette n'est modifiée par l'usure ou la dépréciation d'un immobilisé (certains pourraient prétendre que la dette envers les actionnaires diminue, puisqu'en cas de réalisation des actifs, le montant récupéré ne serait plus celui investi... correct, mais...).
La loi comptable assimile la dévalorisation d'un immobilisé à une consommation, au même titre qu'une consommation d'essence, d'un service ou d'autres fournitures nécessaires à la vie de l'entreprise.
Il s'agit donc d'une charge. Il existe donc des comptes de charges qui sont réservés aux dotations aux amortissements (classe 6, comptes 63.. ou 66, selon le degré de prévisibilité).
Comptabiliser un amortissement consiste donc à débiter un compte de charge par le crédit d'un compte d'actif.
Nous avons appris qu'une entreprise, pour fonctionner, pouvait avoir besoin de machines, matériel, mobilier, immeubles...
L'achat de ces biens de production n'est pas enregistré comptablement comme une charge, mais comme une opération improductive, une mutation patrimoniale ou bilantaire de l'entreprise (voir "mutations patrimoniales ; opérations improductives").
D'une part, le principe de sincérité empêche de faire état après 5 ans d'un véhicule... au prix d'un nouveau, il s'agirait d'une surestimation des avoirs de l'entreprise ;
d'autre part, il ne serait pas normal de considérer l'entièreté du prix comme charge pour un véhicule qui ne perd pas toute sa valeur au moment de l'achat, mais qui pourra être utilisé pendant de nombreuses années.
La loi comptable permet d'étendre sur plusieurs années la charge que représente l'acquisition de certains biens de production.
Cet étalement dans le temps s'appelle "amortissement".
Cet enregistrement de charge s'opère sur plusieurs années, généralement une fois par an, au moment des inventaires et de la fin de l'exercice comptable.
L'amortissement est une charge qui est censée compenser l'usure ou la dépréciation prévisibles des immobilisations et permettre le remplacement de celles-ci.
Il n'entraîne pas de sortie d'argent, mais il réduira le bénéfice imposable.
De même, le principe de sincérité empêche de faire état d'un terrain ayant subi des effondrements... au prix d'acquisition dudit terrain, il s'agirait aussi d'une surestimation des avoirs de l'entreprise ;
cependant, contrairement aux amortissements, cette perte de valeur du bien n'est pas prévisible au moment de l'achat.
La loi comptable permet d'enregistrer la charge que représente une perte de valeur non prévisible d'un bien de production ou d'un immobilisé.
Cette opération s'appelle "réduction de valeur".
Cet enregistrement de charge s'opère généralement au moment des inventaires et de la fin de l'exercice comptable et permet d'ajuster la valeur comptable d'un immobilisé à sa valeur d'inventaire.
La réduction de valeur sur immobilisé est une charge non prévisible au moment de l'acquisition et qui compense une dépréciation imprévisible des immobilisations non amortissables et permettre l'ajustement de leur valeur comptable avec la valeur d'inventaire de celles-ci.
Il n'entraîne pas de sortie d'argent, mais il réduira le bénéfice imposable.
À l'inverse, le principe de sincérité empêche de faire état d'un terrain ayant subi des mises en valeur (ex. : proximité d'une nouvelle route à grande circulation...) au prix d'acquisition dudit terrain, il s'agirait aussi d'une sousestimation des avoirs de l'entreprise ;
la loi comptable permet d'enregistrer ce produit exceptionnel que représente le gain de valeur d'un bien de production ou d'un immobilisé.
Cette opération s'appelle "plus-value de réévaluation".
Cet enregistrement de produit s'opère aussi généralement au moment des inventaires et de la fin de l'exercice comptable et permet d'ajuster la valeur comptable d'un immobilisé à sa valeur d'inventaire.
Le fisc impose des normes d'amortissements selon le type d'immobilisations amortissables :
| Types d'immobilisations amortissables | Durée fiscale d'amortissement | Taux fiscal d'amortissement |
| = bâtiments (1) = bâtiments (2) = véhicule = mobilier = chauffage d'une serre = petit outillage = serre |
20 ans 33 ans 3 à 5 ans 10 ans 10 ans 3 ans 14 ans |
5 % 3 % 33 à 20 % 10 % 10 % 33 % 7 % |
selon l'usage
(1) industriel,
(2) commercial ou administratif,
L'amortissement est en principe linéaire ou constant, c-à-d que la charge est la même pendant toute la durée (théorique) d'emploi de l'immobilisation.
Le fisc admettra que l'on déroge à ces règles de principe, à condition que l'on puisse prouver et jusifier d'un usage très différent : un véhicule d'une société de taxis, qui roule près de 150 000 km/an pourra ne pas être amortie en 5 ans ; de même, l'amortissement du mobilier se fait habituellement sur une durée de dix ans. Mais il est possible de retenir une durée plus courte si les conditions particulières d'exploitation le justifient. C'est fréquemment le cas pour les commerces dans lesquels les agencements et le mobilier sont soumis à un renouvellement fréquent pour satisfaire aux conditions d'accueil de la clientèle.
Cependant, pour inciter à l'investissement, on utilise parfois un amortissement dégressif, c-à-d avec une charge plus importante les premières années.
Il est aussi fait usage d'autres méthodes, à savoir l'amortissement méthode belge, la méthode de la somme du chiffre des années (=Softy), l'amortissement progressif, l'amortissement proportionnel.
Il n'existe que deux méthodes d'amortissements admises par le fisc en Belgique : l'amortissement linéaire et la méthode belge (dégressive), mais rien n'empêche une entreprise d'amortir selon une méthode propre, seul le fisc exige l'une des deux méthodes.
De plus, le fisc belge n'admet l'amortissement de biens que s'ils sont encore dans l'entreprise au 1er janvier de l'année qui suit. Un bien vendu et non amorti entièrement ne peut donc pas être amorti l'année de sa revente.
D'autres pays (et la Belgique pour les entreprises qui ne sont pas des PME) appliquent un "pro rata temporis", c'est-à-dire un amortissement proportionnel à la durée de détention pour la première année (par exemple, une machine achetée le 16 novembre, ne pourrait être amortie que pour les trois derniers demi-mois qui restent dans la première année d'amortissement, soit 3/24).
Le fisc belge, à savoir uniquement l'ISoc, a introduit le prorata temporis à partir de l'exercice fiscal 2005 pour les sociétés qui ne sont pas considérées comme PME (voir définition), et pour les biens acquis après cette date. De plus, concernant l’admission d’un premier amortissement prorata temporis à la date d’investissement, l’exposé des motifs de la loi indique que le calcul se fait en jours : une immobilisation acquise le 1er juillet d’un exercice comptable comptant 12 mois ne pourrait être amortie fiscalement que pour 180/365e.
À partir de l’exercice d’imposition 2005, la proratisation de la première annuité d’amortissement est obligatoire pour les sociétés qui, sur la base des critères fixés à l’art. 15, § 1er CSoc ne sont pas considérées comme des petites sociétés, pour l’exercice d’imposition afférent à la période imposable au cours de laquelle l’immobilisation incorporelle ou corporelle a été acquise ou constituée.
Si pour un exercice comptable, sa durée est inférieure ou supérieure à 12 mois (comme c'est parfois le cas pour les premiers exercices comptables) : les sociétés doivent alors tenir compte de la durée de l’exercice comptable ; lorsque la durée de l'exercice est inférieure ou supérieure à un an, le montant de l'annuité d'amortissement doit être diminué ou augmenté proportionnellement à la durée de l'exercice comptable.
Le fisc français considère ainsi que les entreprises peuvent inclure parmi leurs charges certains mobiliers et matériels dont la valeur unitaire est inférieure à 500 euros HT (BOI 4C-3-02) et donc se trouver dispensées de les amortir. Toutefois, cette tolérance n'est pas applicable à l'équipement initial en mobilier d'un magasin commercial, même si la valeur unitaire de chaque meuble est inférieure à 500 euros, sauf si le total des acquisitions de l'exercice n'excède pas cette limite de 500 euros HT.
Sont amortissables :
= les frais d'établissements ;
= les immobilisations incorporelles ;
= les immobilisations corporelles dont la durée d'utilisation est limitée dans le temps.
Les immobilisations sont amorties selon un plan d'amortissement qui doit répondre aux critères de prudence et de sincérité. Ce plan doit être fixé par le conseil d'administration et doit être détaillé dans le livre des inventaires et repris dans les annexes aux comptes annuels, avec la mention des méthodes d'amortissement adoptées.
Les immobilisations corporelles dont l'utilisation n'est pas limitée (ou limitable) dans le temps, ne pourront pas être amorties : les terrains de construction, par exemple.
Cependant, dès qu'un terrain est utilisé au titre d'exploitation (comme les carrières, les sablonnières, etc.), ils pourront être amortis, car leur durée d'utilisation devient par le fait même, limitée dans le temps.
Tout frais accessoire, tel qu'impôt non récupérable ou frais de transport, peut :
- soit, être intégralement pris en charge dans l'exercice d'acquisition ;
- soit, être amorti au même rythme que le prix d'achat du bien acquis.
Cependant, l'administration fiscale n'admet qu'un amortissement des frais accessoires au même rythme que le principal, en ce qui concerne les voitures, voitures mixtes et minibus (pas les camions ou camionnettes uniquement utilisables pour le transport de choses).
Les actifs doivent apparaître au bilan pour leur valeur réelle ;
il s'agit donc de leur valeur d'acquisition (HTVA) diminuée des divers amortissements enregistrés depuis l'acquisition du bien jusqu'à la date du bilan.
Il s'agit souvent d'une valeur proche de leur valeur de réalisation en cas de vente.
Les dotations aux amortissements sur actifs, doivent apparaître comme charges de l'exercice comptable en clôture.
N'oublions pas que chaque année, on recommence avec des comptes de résultat (charges et produits) vierges.
Les tableaux d'amortissements doivent apparaître en annexes, avec par année, la valeur nette du bien, l'annuité d'amortissement, les amortissements cumulés et les soldes à amortir.
Remarquons que la comptabilité française exige que, dans le bilan, les actifs apparaissent en 3 colonnes :
(1) valeur d'acquisition ;
(2) amortissements actés ;
(3) valeur résiduelle.
6301 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles
6302 Dotations aux amortissements sur immobilisations corporelles
6601 Amortissements et réd. de val. sur immobilisations incorporelles
6602 Amortissements et réd. de val. sur immobilisations corporelles
2119 Concessions, brevets, licences - amortissements actés
2219 Constructions - amortissements actés
2309 Installations, machines, outillage - amortissements actés
2409 Mobilier - amortissements actés
2419 Matériel roulant - amortissements actés
Rem : pour obtenir le compte de la classe 2 qui servira à enregistrer les pertes de valeur déjà comptabilisées jusqu'ici, on ajoute le chiffre 9 (ou 09) au numéro du compte divisionnaire qui correspond.
Des amortissements systématiques doivent être opérés sur toutes les immobilisations corporelles dont l'utilisation est limitée dans le temps ; ceci implique qu'un terrain non bâti ne peut pas être amorti. L'amortissement doit être fait, même sur des outils de production qui n'ont pas été utilisés dans l'année ou si le résultat de l'exercice est négatif.
Concernant le moment de l'amortissement, les amortissements se font généralement en fin d'exercice comptable. Cependant, il n'est pas exclu de comptabiliser les amortissements mensuellement, trimestriellement ou semestriellement.
Une solution (trop) simple consisterait à débiter un compte de charge par le crédit du compte d'actif où est enregistrée la valeur d'acquisition de l'immobilisé. Cependant, bien que tout à fait cohérente, cette solution présente un gros inconvénient : au fur et à mesure du temps qui passe, à mesure que des amortissements sont actés, le compte voit son solde diminuer et toute trace de la valeur d'acquisition est perdue.
Il faut donc arriver à un moyen qui permette d'une part, de faire apparaître la valeur d'acquisition des immobilisations, de connaître aussi la valeur nette de celles-ci (valeur à faire apparaître à l'actif du bilan) et de garder une trace des différents amortissements actés depuis l'acquisition du bien (en effet, les comptes de charges sont "remis à zéro" chaque année).
La (bonne) solution consiste donc à associer à chaque compte d'immobilisation amortissable, un compte d'amortissement correspondant (se terminant par 9, voir remarque ci-dessus) ; ces comptes 2..9 sont donc des comptes d'actif, à soldes créditeurs, ils apparaîtront à l'actif, en soustraction des comptes d'immobilisation. (la comptabilité française exige la présentation de l'actif du bilan en trois colonnes, pour les valeurs d'acquisition, les amortissements actés et les valeurs nettes ou résiduelles).
Les amortissements les plus usuels en entreprise sont les amortissements normaux sur immobilisations corporelles, par amortissement constant ou linéaire. Il s'agit de constater la perte de valeur des immeubles, machines, véhicules, etc. due à l'usure, à l'obsolescence ;
ceci constitue une charge pour l'entreprise.
Avant de passer à l'écriture d'enregistrement comptable, apprenons à dresser des tableaux d'amortissements (différents selon les méthodes utilisées).
= La valeur du bien est considérée comme diminuant du même montant chaque année.
Cette annuité ou dotation d'amortissement constante représente la perte de valeur annuelle du bien (il s'agit donc d'une dotation égale au coût d'acquisition divisé par la durée -en années- d'utilisation du bien) ;
les annuités cumulées représentent la perte de valeur du bien depuis son acquisition ;
la valeur résiduelle du bien représente la valeur dépréciée du bien, compte tenu de son usure.
C'est la valeur résiduelle du bien qui doit être notée au bilan.
= Imaginons l'acquisition d'une machine pour un montant de 480 000 € auquel il a fallu ajouter 20 000 € pour l'installation et le contrat de maintenance pour les 5 années suivantes.
= La valeur à amortir est de 500 000 € si on estime ne pas pouvoir revendre le bien après les 5 années d'utilisation, la durée d'utilisation est de 5 ans ;
donc l'annuité sera d'un cinquième ou 20 % chaque année, soit 100 000 €.
= Si l'entreprise compte revendre (ou a l'habitude de revendre) ses actifs amortissables à un prix supérieur à la valeur résiduelle (souvent supposée nulle), la valeur à amortir sera la différence entre la valeur d'acquisition et la valeur de revente supposée. Exemple, si la machine est achetée à 650 000 €, son utilisation prévue est de 5 ans, mais la valeur de revente imaginée de 150 000 €... la firme ne devrait amortir que 500 000, soit la différence entre les 650 k€ à l'achat et les 150 k€ prévus à la revente.
| Années | Reste à amortir | Annuité | Annuités cumulées | Valeur résiduelle |
| 1 2 3 4 5 |
500 000 400 000 300 000 200 000 100 000 |
100 000 100 000 100 000 100 000 100 000 |
100 000 200 000 300 000 400 000 500 000 |
400 000 300 000 200 000 100 000 0 |
Formule :
| a = | V | Traduction |
Montant de la dotation annuelle aux amort =
|
coût d'acquisition du bien immobilisé |
| n | =======) | nombre d'année d'utilisation prévu (durée de vie) |
= Rappelons qu'on remplacera le "coût d'aquisition" par "valeur à amortir" (soit la différence entre le coût d'acquisition et la revente prévue en fin d'amortissement).
= La méthode d'amortissement par annuités constantes a un inconvénient majeur, elle ne reflète pas toujours la véritable dépréciation du bien au fil des ans (ex. : un véhicule perd souvent près de 40 % de sa valeur initiale dès la sortie du magasin d'un concessionnaire).
Des événements peuvent en effet subvenir et changer la valeur réelle du bien : la construction d'une gare ferroviaire près d'un entrepôt, la mise sur le marché d'un processeur performant...
Dans les cas où l'on utilise le "prorata temporis", un tableau d'amortiseement pourrait se dresser ainsi :
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Nature de l'immobilisation : serv. inform. dell poweredge |
Méthode d'amortissement : linéaire Unité d'oeuvre : Durée d'utilisation : Taux d'amortissement : 25 % |
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Le lecteur aura observé que, en cas de prorata temporis, la première année ne peut pas être prise totalement en charge, car l'utilisation en 2007 n'a été que de 355 jours sur les 365 jours de l'année... les dix jours manquants sont reportés en 2011.
Imaginons la situation actuelle enregistrée dans une partie du "Grand livre des comptes", la veille de la clôture de l'exercice comptable :
Solde _ _ _ _ _ _ _ : _ _ _ _ _ _ _€
Solde _ _ _ _ _ _ _ : _ _ _ _ _ _ _€
Solde _ _ _ _ _ _ _ : |
Solde _ _ _ _ _ _ _ : _ _ _ _ _ _ _€
Solde _ _ _ _ _ _ _ : _ _ _ _ _ _ _€
Solde _ _ _ _ _ _ _ : |
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En fin d'exercice comptable, il s'agit d'enregistrer les amortissements suivants :
matériel roulant en 5 ans ;
Installations et Mobilier en 10 ans.
À vous de compléter comme exercice l'enregistrement de ces amortissements dans le grand livre des comptes (ci-dessus), ainsi que de remplir en une seule opération, le livre chronologique (ci-après).
Il ne faut pas oublier qu'il s'agit d'enregistrer :
- d'une part,
une charge qui augmente (classe 6)
==> débit ;
- d'autre part,
des diminutions de valeurs actives (classe 2)
==> crédit.
| N° | Date | Intitulé | A/P Ch/Pr |
+/- | D/Cr | Comptes débités |
Comptes crédités | Montants débités | Montants crédités |
| 695 |
31-12 |
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| Dotation aux amortissements sur immobilisations corporelles | |||||||||
voir solutions 1101 et 1102 ,
Comment les amortissements apparaissent-ils au niveau des comptes annuels ?
S'il s'agit de constater une perte de valeur, non plus systématique, mais exceptionnelle, la procédure sera identique que ci-dessus, sauf qu'il faut considérer un amortissement complémentaire et qu'on emploiera :
| 6602 Amortissements et réductions de valeur exceptionnels sur... |
| au lieu de |
| 6302 Dotation aux amortissements et réductions de valeur sur... |
Ce serait, par exemple, le cas d'une machine prématurément déclassée ;
le but de l'opération est alors d'aligner la valeur du bien sur sa valeur probable de réalisation.
Il s'agit de constater une perte de valeur, ni systématique, ni exceptionnelle, mais l'inutilité d'un bien par suite d'un achat d'un autre outil plus intéressant qui reste cependant dans le patrimoine de l'entreprise, la procédure consiste à transférer les soldes des comptes
"239 Installations, machines et outillage - amortissements actés"
"230 Installations... - valeur d'acquisition",
aux comptes
"269 Autres immobilisations - amortissements actés"
"260 Autres immobilisations - valeur d'acquisition"
Ce serait, par exemple, le cas d'ordinateurs conservés dans l'entreprise, au cas où..., mais remplacés par de plus performants ;
le but de l'opération est alors de noter le transfert d'utilisation de ces outils et de permettre une poursuite des amortissements à l'avenir.
L'opération ne doit pas être faite en fin d'exercice, mais peut être faite au moment de l'acquisition du matériel nouveau.
Exemple :
vieux ordinateurs achat en 2001 ;
nouveaux achetés en 2004 anciens amortis en 2001, 2002, 2003.
Dans ce cas-ci, contrairement à la rente ou à la mise au rebut, le bien reste dans l'entreprise et continue à pouvoir être amorti, en plus des biens nouvellement acquis.
| N° | Date | Comptes débités | Comptes crédités | Montants débités | Montants crédités |
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698 |
15-12 |
239 Install, mach & outill - amort actés 260 Autres immobil corporel - VA |
230 Install, mach & outill - VA 269 Autres immobil corporel - amort actés |
129 000 215 000 |
215 000 129 000 |
| Désaffection des ordinat achetés en 2001 (n° fact 12 456), remplacé par (fact 11 498) | |||||
Il s'agit de constater une perte de valeur, ni systématique, ni exceptionnelle, mais définitive par suite d'un accident, d'un immobilisé qui disparaît donc du patrimoine de l'entreprise, la procédure consiste à solder faire disparaître de la comptabilité en prenant en charge (exceptionnelle) pour l'exercice le montant restant à amortir (y compris l'amortissement de l'année de la vente en cas d'amortissements sans pro rata temporis, ou y compris la durée de l'année restant à courir en cas de pro rata), les comptes "239 Installations, machines et outillage - amortissements actés" et "230 Installations... - valeur d'acquisition" :
Ce serait, par exemple, le cas d'ordinateurs définitivement rejetés par l'entreprise ; aucune poursuite des amortissements à l'avenir.
L'opération ne doit pas être faite en fin d'exercice, mais peut être faite au moment de la destruction ou de la mise au rebut.
Exemple : vieux ordinateurs achat en 2001 ;
mise au rebut en 2004 amortis en 2001, 2002, 2003.
Remarquons que le bien n'est pas amorti l'année de sa mise au rebut, puisque non présent au 1er janvier suivant.
| N° | Date | Comptes débités | Comptes crédités | Montants débités | Montants crédités |
| 698 |
15-12 |
239 Install, mach & outill - amort actés 6602 Amortiss & réd val exception s/ immobil corporel |
230 Install, mach & outill - VA |
129 000 86 000 |
215 000 |
| Désaffection des ordinat achetés en 2001 (n° fact 12 456) | |||||
Un immobilisé ne peut jamais être amorti l'année de sa vente ou de sa désaffectation (sauf si le pro rata temporis est admis pour les sociétés autres que les PME) ; quant à la vente d'un immobilisé partiellement amorti, nous y reviendrons plus loin dans ce chapitre.
Jusqu'ici, nous avons imaginé que le montant de l'amortissement annuel portait sur le prix d'acquisition du bien ; ce qui laisse supposer qu'après la durée d'utilisation prévue, le bien immobilisé n'a plus aucune valeur.
En réalité, il est beaucoup plus fréquent de prévoir une revente du bien.
Dès lors, dans l'hypothèse d'un bien acquis 6 000 €, mais que l'on estime pouvoir revendre dans 5 ans pour un montant de 1 000 €, le montant à amortir n'est plus la valeur d'acquisition divisée par la durée prévue d'utilisation, mais bien la différence entre le prix d'acquisition et le prix de vente prévu, le tout à diviser par la durée prévue d'utilisation.
Ici, 1 000 au lieu de 1 200 €/an.
Des immobilisations incorporelles, telles des concessions, des brevets, des licences subiront annuellement un amortissement qui pourra être le plus souvent normal (par le débit du compte "6301 dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles"), ou plus rarement exceptionnel (par le débit du compte "6601 amortissements et réductions de valeur exceptionnels sur immobilisations incorporelles").
Voici, à titre d'exemple, un amortissement normal sur un brevet, enregistré au livre-journal (une des formes) :
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N°
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Date
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Comptes débités
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Comptes crédités
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Montants débités
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Montants crédités
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696 |
31-12 |
6301 dot amortiss s/ immob incorp |
2119 Concessions, brevets, licences amort actés |
13 000
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13 000 |
| Amortissement sur brevet (n° enregistrement 12 456) | |||||
Il est possible qu'un bien de production ait une valeur ne correspondant plus à la valeur résiduelle après des amortissements ou des réductions de valeur faits les années antérieures, mais ait une valeur supérieure.
Dans ce cas, il conviendra, dans un souci de sincérité, de réévaluer le bien. Cette opération est possible grâce à l'usage du compte "7601 Reprises d'amortissements et de réduction de valeur sur immobilisations corporelles"
Voici, à titre d'exemple, une reprise d'amortissement sur un immeuble ; cet immeuble acheté il y a 15 ans pour 200 000 €, a été amorti aux 3/4, c-à-d qu'il a une valeur résiduelle de 0,05 M ;
on évalue sa valeur de revente actuelle à 0,18 M ;
reprise d'amortissement enregistrée au livre-journal (une des formes) :
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N°
|
Date
|
Comptes débités
|
Comptes crédités
|
Montants débités
|
Montants crédités
|
|
697 |
31-12 |
2219 Construct - amortiss actés |
7601 reprise d'amort & réd val s/ immob corp |
130 000
|
130 000 |
| Reprise d'amortissement sur immeuble (entrepôt 12) | |||||
L'activité de l'entreprise n'est pas de vendre du matériel ou du mobilier (immobilisés) dont elle a besoin pour exercer normalement son activité commerciale.
Cependant, il n'est pas impossible qu'elle ait à se débarrasser de matériel ou mobilier ne répondant plus à ses besoins, car trop usé, démodé ou ne répondant plus aux exigences.
Le prix de vente de ce bien sera appelé prix de cession.
Si le prix de cession est différent de la valeur comptable du bien (cette valeur est aussi appelée résiduelle, elle est celle qui apparaît au dernier bilan & donc celui de l'année précédente), l'entreprise peut réaliser soit un produit, soit une perte. Le bien ne peut pas être amorti l'année de sa vente, sauf pour les sociétés autres que les PME qui appliquent le pro rata temporis.
Ce résultat positif ou négatif pourra être considéré comme normal et donc d'exploitation s'il s'agit d'une vente courante, habituelle (remplacement régulier de la flotte de véhicules, renouvellement du matériel de démonstration, etc.), ou comme exceptionnel si l'opération a un caractère inhabituel (vente d'un magasin pour en acquérir un plus grand).
Une série de véhicules a été achetée il y a 4 ans pour 720 000 € HTVA, il était prévu de l'utiliser pendant 6 ans. La cinquième année donc après 4 ans, l'entreprise la revend à terme pour 290 000 € HTVA.
= les amortissements actés sont de 4 * un sixième de 720 000 soit 480 000 € ;
= la valeur comptable la cinquième année est 720 000 - 480 000 soit 240 000 € ;
= le produit exceptionnel est de 290 000 - 240 000 soit 50 000 € HTVA ;
= on n'amortit pas un bien vendu dans l'exercice comptable.
= enregistrer dans le grand livre des comptes les opérations suivantes :
1. enregistrer la vente (+TVA)
290 000 € + 60 900 € (21 %), soit 350 900 €
2. enregistrer le produit exceptionnel
(en clôturant le matériel roulant - VA, les amortissements actés)
(i) les comptes à mouvementer
416 Créances diverses (il ne s'agit pas d'un client, car hors exploitation)
4510 TVA sur ventes
2410 Matériel roulant - V.Acq.
763 Plus-values sur réalisation d'actifs immobilisés
ou (moins bien) 76 Produits exceptionnels
2410 Matériel roulant - V.Acq.
2419 Matériel roulant - Amortiss.Actés
(ii) le grand livre des comptes
Solde _ _ _ _ _ _ _ : _ _ _ _ _ _ _€
Solde _ _ _ _ _ _ _ : _ _ _ _ _ _ _€
Solde _ _ _ _ _ _ _ : |
Solde _ _ _ _ _ _ _ : _ _ _ _ _ _ _€
Solde _ _ _ _ _ _ _ : _ _ _ _ _ _ _€ |
|
||||||||||||||||||||||||
Voir solution 1107, ici
= enregistrer dans le livre chronologique en une seule opération avec extourne intégral de l'amortissement au moment de la vente :
enregistrer la vente (+TVA) et
enregistrer le produit exceptionnel (en clôturant le matériel roulant - VA, les amortissements actés)
(i) les comptes à mouvementer
416 Créances diverses (il ne s'agit pas d'un client, car hors exploitation)
4510 TVA sur ventes
763 Plus-values sur réalisation d'actifs immobilisés
ou 76 (moins bien) Produits exceptionnels
2410 Matériel roulant - V.Acq.
2419 Matériel roulant - Amortiss.Actés
(ii) le tableau de mutations
à vos crayons, solution 1108, ici
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Tableau des mutations
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|
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ACTIF
|
PASSIF
|
| 416 Créances diverses 2410 Matériel roulant VA 2419 Matériel roulant amort acté |
4510 TVA s/ventes |
| Σ Actif | Σ Passif |
|
CHARGES
|
PRODUITS
|
| 76 Produits exceptionnels |
|
| Σ Produits | |
| Σ Actif + Charges | Σ Passif + Produits |
(iii) le livre chronologique : à compléter à titre d'exercice
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N°
|
Date
|
Intitulé
|
A/P
Ch/Pr |
+/-
|
D/Cr
|
Comptes
débités |
Comptes crédités
|
Montants débités
|
Montants crédités
|
| 77 | 26/09 | 76 Prod except 4510 TVA s/ Vent 416 Créanc div 2410 Mat roul VA 2419 Mat roulAmAc |
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|
Vente de notre véhicule chez Duc Lian; n/ facture n° 234-93
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voir solution 1104, ici
À titre d'exercice, enregistrer dans le livre chronologique la vente d'un réseau d'ordinateurs acheté pour 240 000 € HTVA, il y a 3 ans ;
utilisation prévue : 5 ans ;
vente la 4e année pour 50 000 € HTVA.
voir solution 1103, ici
Un des principes de base de la comptabilité est la sincérité ;
les comptes annuels doivent refléter, tant le patrimoine réel que le résultat réel de l'entreprise à la date de clôture de l'exercice comptable.
La comptabilité se doit donc d'enregistrer d'une part,
des actifs immobilisés à leur juste valeur (tenant compte de la dépréciation due au temps qui passe), et d'autre part,
la charge annuelle que représente cette dépréciation.
Dès l'instant où l'entreprise a acquis un bien immobilisé et en fait usage, la technique d'amortissement permet de conserver des ressources pour le remplacement futur dudit bien.
En effet, elle permet d'enregistrer une charge annuelle, sans "sortie" d'argent.
Remarquons cependant, que la base de calcul de l'amortissement est la valeur d'acquisition du bien, et que celle-ci est le plus souvent inférieure à la valeur du bien qui sera acquis à l'avenir pour le remplacer.
L'investissement permet de rattacher à chaque exercice, l'acquisition de biens immobilisés des entreprises.
L'amortissement permet de rattacher à chaque exercice, l'utilisation effective des biens immobilisés acquis des entreprises.
L'amortissement est une charge déductible de la base fiscale (tant pour les entreprises individuelles que sociétaires).
Cet amortissement ne peut avoir lieu qu'à la fin de l'exercice des revenus, pour autant que le bien soit présent dans l'entreprise le premier jour de l'exercice d'imposition.
Cependant, le fisc ne tiendra compte de ces charges que dans des limites imposées par des directives fiscales, dont certaines ont été mentionnées ci-dessus.
Vente d'un camion :
VA = 200 000 €
Amortissement linéaire en 10 ans
Vente lors de la 4e année avec une plus value de 10 000 €
TVA 21 %
Faites le tableau d'amortissement et enregistrez les opérations dans le livre journal.
Tableau d'amortissement :
| Années | Reste à amortir | Annuité | Annuités cumulées | Valeur résiduelle |
| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |
Livre journal :
|
N°
|
Date
|
Comptes débités
|
Comptes crédités
|
Montants débités
|
Montants crédités
|
|
|
|
|
|
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| Vente avec plus value de 10 000 € (n/facture n° 150) | |||||
Voir solution 1111,
Vente d'une machine :
VA = 250 000 €
Amortissement linéaire en 5 ans
Vente lors de la 3e année avec une moins value de 5 000 €
TVA 21 %
Tableau d'amortissement :
| Années | Reste à amortir | Annuité | Annuités cumulées | Valeur résiduelle |
| 1 2 3 4 5 |
Livre journal :
|
N°
|
Date
|
Comptes débités
|
Comptes crédités
|
Montants débités
|
Montants crédités
|
|
|
|
|
|
||
| Vente avec moins-value de 5 000 € (n/facture n° 151) | |||||
Voir solution 1112,
Un bien immobilisé, tant qu'il n'est pas complètement amorti, reste présent dans la comptabilité de l'entreprise :
compte 230, par exemple, pour sa valeur d'acquisition et
compte 239, pour le montant déjà amorti.
Un bien immobilisé, même complètement amorti, reste présent dans la comptabilité de l'entreprise :
compte 230, par exemple, pour sa valeur d'acquisition et
compte 239, pour le même montant puisque complètement amorti ;
il n'apparaît donc plus comme actif (au bilan) en valeur résiduelle.
Un bien immobilisé, même complètement amorti, ne disparaît de la comptabilité de l'entreprise que lors d'une opération de vente ou de désaffection voir ci-dessus, c.-à-d. par un solde des comptes signalant sa présence :
compte 230, par exemple, pour sa valeur d'acquisition et
compte 239, pour le même montant puisque complètement amorti.
La méthode la plus courante et la plus simple d'amortissement est la méthode par annuité constante, telle que nous l'avons présentée ci-dessus.
D'autres méthodes d'amortissements existent, nous ne citerons que :
= l'amortissement dégressif ;
= l'amortissement exponentiel ;
= l'amortissement "Softy" ou "Sum OF The Years" ;
= l'amortissement accéléré.
L'amortissement dégressif au sens strict permet d'amortir plus rapidement au début, car le taux à appliquer est le double du taux d'amortissement appliqué pour l'amortissement linéaire ou constant ; cependant, il ne se calcule que sur la valeur résiduelle du bien.
Les annuités ne sont donc pas constantes, mais vont en diminuant au fil des années.
Reprenons l'amortissement du réseau d'ordinateurs
(dont coût d'acquisition : 480 000 + 20 000 €,
utilisation prévue : 5 ans (donc taux normal de 100 %/5, soit 20 %) ;
==> taux normal : 20 % sur la valeur d'acquisition (car la durée d'utilisation prévue est de 5 ans) ;
==> taux double : 40 % sur la valeur résiduelle.
|
Années
|
Reste à amortir
|
Annuité
|
Annuités cumulées
|
Valeur résiduelle
|
|
1
2 3 4 5 6 7 8 9 ... |
500 000
300 000 180 000 108 000 64 800 38 880 23 328 13 997 8 398 ... |
200 000
120 000 72 000 43 200 25 920 15 552 9 331 5 599 3 359 ... |
200 000
320 000 392 000 435 200 461 120 476 672 486 003 491 602 494 961 ... |
300 000
180 000 108 000 64 800 38 880 23 328 13 997 8 398 5 039 ... |
La méthode d'amortissement au taux double a pour inconvénient qu'au terme de la durée prévue, la récupération totale du coût d'investissement n'est pas réalisée.
Alors que la valeur résiduelle diminue très vite au début, il s'avère que le bien garde une valeur quelle que soit sa durée d'utilisation.
Cette méthode est particulièrement intéressante pour des biens dont la dépréciation est très rapide.
L'amortissement exponentiel, dégressif ajusté ou méthode belge allie les avantages des méthodes linéaire et dégressive au sens strict ; elle permet aussi d'amortir plus rapidement au début, car le taux à appliquer est le double du taux d'amortissement appliqué pour l'amortissement linéaire ou constant ;
comme dans la méthode au taux double, il ne se calcule que sur la valeur résiduelle du bien MAIS dès que l'annuité selon la méthode au taux double devient inférieure à celle selon la méthode linéaire ou constante, il y a lieu de se rallier à celle-ci.
Les annuités ne sont donc pas constantes, mais vont en diminuant au fil des années, jusqu'au moment où elles ont atteint le niveau de la méthode linéaire.
Reprenons l'amortissement du réseau d'ordinateurs (dont coût d'acquisition : 480 000 + 20 000 €, utilisation prévue : 5 ans ;
==> taux normal : 20 % (100 % / 5) s/ V.Acq., soit 100 000 €/an ;
==> taux double : 40 % sur la valeur résiduelle.
(remarque : le taux de 40 % est le taux maximum autorisé pour la méthode belge)
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Années
|
Reste à amortir
|
Annuité
|
Annuités cumulées
|
Valeur résiduelle
|
|
1
2 3 (1) |
500 000 300 000 180 000 |
200 000 120 000 (1) 72 000 |
200 000 320 000 |
300 000 180 000 |
|
3 |
180 000 80 000 |
100 000 (2) 80 000 |
420 000 500 000 |
80 000 0 |
(1) la 3e année, l'amortissement calculé selon le taux double sur la valeur résiduelle du bien (72 000) devient inférieur au calcul selon la méthode linéaire... on repasse donc à la méthode linéaire (100 000).
(2) la 4e année, on ne peut pas amortir 100 000, puisqu'il n'y a plus que 80 000 à amortit (voir valeur résiduelle de l'année précédente).
La méthode d'amortissement belge ou exponentielle a pour avantage qu'au terme de la durée prévue, la récupération totale du coût d'investissement est réalisée.
La valeur résiduelle diminue très vite au début, et de plus, il s'avère que le bien est amorti sur une durée plus courte que sa durée d'utilisation prévue.
Cette méthode est particulièrement intéressante pour des biens dont la dépréciation est très rapide, et a souvent été acceptée par la fiscalité belge, sauf la possibilité de dépasser 20 % de taux d'amortissement.
Remarquons que généralement les coûts d'entretien des immobilisés augmentent au fil des années.
Tout amortissement dégressif, dont la charge diminue au fil des ans, est donc intéressant, car il permet une relative constance des coûts du matériel immobilisés.
La méthode belge n'est pas applicable :
= aux voitures, voitures mixtes et minibus, sauf s'il s'agit de véhicules destinés uniquement à usage de taxi ou de location avec chauffeur (ces véhicules sont d'ailleurs exemptés à ce titre de la taxe de circulation) ;
= aux immobilisations dont l'usage a fait l'objet d'une cession au profit de tiers par le contribuable qui amortit les immobilisations (propriété du bailleur qui offre un bien en location-financement -anciennement leasing).
L'annuité d'amortissement dégressif ne peut en aucun cas être supérieure à 40 % de la valeur d'investissement (depuis 1993).
Lors de sa remise de déclaration aux IMPÔTS, le contribuable doit annexer à cette déclaration, un imprimé 328K, notifiant son choix pour cette méthode dégressive.
Les immobilisations incorporelles acquises depuis le 01.01.90 (sauf investissements en oeuvres audiovisuelles belges ou étrangères), ne peuvent être amorties que par annuités fixes dont le nombre d'années, au point de vue fiscal, ne peut être inférieur :
= à 3, s'il s'agit d'investissements en recherche et développement ;
= à 5 dans tous les autres cas.
Méthode d'amortissement américaine basée sur la somme des années de vie prévue (Sum OF The Years). Il s'agit de :
1.- déterminer la vie probable du bien (p.ex. 5 ans)
2.- faire la somme des années de vie prévues : 5 + 4 + 3 + 2 + 1 = 15
3.- amortir suivant l'ordre dégressif des fractions, à savoir 5/15, puis 4/15, 3/15, 2/15...
|
Années
|
Reste à amortir
|
Annuité
|
Annuités cumulées
|
Valeur résiduelle
|
|
1
2 3 4 5 |
500 000 333 333 200 000 100 000 33 333 |
166 667 133 333 100 000 66 667 33 333 |
166 667 300 000 400 000 466 667 500 000 |
333 333 200 000 100 000 33 333 0 |
Cette méthode est également intéressante pour les biens dont la dégradation économique est très rapide (le marché des ordinateurs en est un exemple typique).
Acceptée par la loi comptable, cette méthode n'est pas acceptée fiscalement en Belgique.
Les méthodes à taux double, belge, softy sont toutes des méthodes d'amortissements accélérés.
Cette méthode tend à considérer qu'un bien se déprécie de plus en plus vite quand le temps passe.
Les dotations aux amortissements ne seront donc pas constantes, mais croissantes.
La dépréciation du bien est donc lente au début et s'accélère de plus en plus.
On considère une annuité de départ, ensuite on la multiplie par l'année d'utilisation : la troisième année, l'annuité est le triple de celle de départ.
Il s'agit dès lors d'une progression arithmétique, dont la raison est l'annuité elle-même.
Le problème est de fixer cette annuité de départ.
Remarquons que cette méthode est surtout intéressante pour une nouvelle entreprise, compte tenu qu'au début les résultats ne sont pas certains et qu'il convient de diminuer au maximum les charges.
| * soient : | v0 ai a1 ri n |
--> |
la valeur initiale du bien, les annuités d'amortissement, l'annuité d'amortissement de départ, les valeurs résiduelles après n annuités, le nombre d'années d'utilisation prévue, |
avec ai = i * a1
c.-à-d., a2 = 2 * a1, a3 = 3 * a1, ...
* faire la somme des annuités :
a1 + a2 + a3 + .... + an = v0
a1 + 2 a1 + 3 a1 + .... + n a1 = v0
a1 ( 1 + 2 + 3 + .... + n) = v0
a1 n ( n+1 ) = v0
2
* d'où,
|
Une immobilisation dont le prix de revient est 440 000 € est estimée utilisable pendant 10 ans.
L'annuité de la première année est ( 2 * 440 000 ) / 10*11 soit 8 000 €, celle de la troisième année 24 000 €, celle de la septième année 56 000 €.
|
Années
|
Reste à amortir
|
Annuité
|
Annuités cumulées
|
Valeur résiduelle
|
|
1
2 3 4 5 6 7 8 9 10 |
440 000 432 000 416 000 396 000 360 000 320 000 272 000 216 000 152 000 80 000 |
8 000 16 000 24 000 32 000 40 000 48 000 56 000 64 000 72 000 80 000 |
8 000 24 000 48 000 80 000 120 000 168 000 224 000 288 000 360 000 440 000 |
432 000 416 000 396 000 360 000 320 000 272 000 216 000 152 000 80 000 0 |
Cette méthode tend à considérer qu'un bien se déprécie proportionnellement à l'usage qui est fait du bien. Les amortissements ne seront donc pas constants, mais variant selon l'utilisation du bien.
La dépréciation d'un véhicule se fera proportionnellement au kilométrage parcouru, la dépréciation d'un tracteur selon ses heures de travail...
Une moissonneuse dont le prix de revient HTVA est 90 000 € est estimée utilisable pendant 10 000 heures.
L'usage de la première année est 500 h, la deuxième année 800 h, la troisième année 2 400 h, la 4e année 3 200 h, la 5e année 2 800 h, 3 000 h l'année suivante... attention de ne jamais amortir plus que la valeur d'acquisition ; tant mieux si on utilise le bien plus longtemps, mais aucun amortissement n'est plus possible.
|
Années
|
Reste à amortir
|
Annuité
|
Annuités cumulées
|
Valeur résiduelle
|
|
1
2 3 4 5 6 |
90 000 85 500 78 300 56 700 27 900 2 700 |
4 500 7 200 21 600 28 800 25 900 2 700 |
4 500 11 700 33 300 62 100 87 300 90 000 |
85 500 78 300 56 700 27 900 2 700 0 |
Assez semblable à la méthode belge qui multiplie par deux le taux d'amortissement, la fiscalité française admet que l'on multiplie par un coefficient qui dépendra de la durée initialement prévu pour l'amortissement.
Pour une durée prévue de 3 ou 4 ans, le coefficient à appliquer sera 1,25.
Pour une durée prévue de 5 ou 6 ans, le coefficient à appliquer sera 1,75.
Pour une durée prévue supérieure à 6 ans, le coefficient à appliquer sera 2,25.
Le taux d'amortissement multiplié par son coefficient se calcule sur la valeur résiduelle du bien (et non sur sa valeur d'acquisition ;
et comme le font les Belges, dès que l'amortissement linéaire devient supérieur à l'amortissement dégressif, on repasse à la méthode linéaire.
Imaginons un bien amortissable en 5 ans, valeur d'acquisition 10 000 € HTVA.
Taux linéaire : 20 %, donc taux dégressif : 20 % * 1,75, soit 35 %
Année 1 : 10 000 * 0,20 * 1,75 = 3 500
Année 2 : (10 000 - 3 500) * 0,20 * 1,75 = 2 275 (cumul : 5 775)
Année 3 : (10 000 - 5 775) * 0,20 * 1,75 = 1 478,75 à remplacer par 2 000 (cumul : 7 775)
Année 4 : 10 000 * 0,20 = 2 000 (cumul : 9 775)
Année 5 : 225
Cependant, comme en France on applique le prorata temporis, l'amortissement de la première année doit être réduit au temps de possession du bien (calculé en mois, y compris le mois d'achat). Ainsi, si le bien a été acquis le 13 mars, on limitera le premier amortissement à 3 500 * 10 / 12 = 2 916,67 €. La dernière année, le montant augmentera pour solder le compte...
Remarquons aussi, qu'en Belgique, dans les cas où le prorata est d'application, il aurait fallu compter en jours soit 18+30+31+30+31+31+30+31+30+31, soit 293 jours sur 365 pour l'année 1,
et les 72 jours restants pour l'année 5.
Nous préférons ici ne pas sérier les différences en avantages et ou inconvénients, car ce qui est un avantage pour une entreprise peut être un inconvénient pour une autre... nous préférons commenter ces cas.
D'une manière générale, l'amortissement prend en compte une dépréciation d'un actif nécessaire à la production, génère une charge fictive, diminue le résultat en conséquence et réduit l'impôt dans la même proportion...
D'une manière plus précise, un amortissement dégressif (parfois aussi appelé amortissement dérogatoire) permet d'augmenter l'amortissement lors des années qui suivent l'acquisition de l'immobilisé acquis (appelée plus loin le début d'amortissement) et donc...
- d'augmenter les charges en début d'amortissement et de les diminuer ensuite;
- de diminuer le résultat en début d'amortissement et de l'augmenter par la suite;
- de diminuer l'impôt en début d'amortissement et de l'augmenter plus ensuite.
Contrairement à l'amortissement dégressif, l'amortissement linéaire est constant durant toute la durée de l'amortissement, donc...
- charges constantes chaque année;
- diminution du résultat identique chaque année;
- réduction d'impôt constante chaque année.
Signalons aussi que généralement, dans la majorité des pays, l'amortissement dégressif permet un raccourcissement de la durée d'amortissement.
Un avantage théorique, mais essentiel pour toutes les entreprises, est que l'amortissement dégressif est généralement plus proche de la réalité économique... en d'autres mots, un bien acheté perd plus rapidement de la valeur juste après son achat que plus tard. Si vous n'en êtes pas convaincu, essayez de revendre une voiture nouvellement acquise... n'a-t-elle perdu que 20 % après une année d'utilisation ?
En utilisant un amortissement dégressif, l'entreprise baisse considérablement les premières années son bénéfice, et donc son impôt, et pourra réinvestir plus rapidement. De plus, ce qui est pris n'est plus à prendre...
Nous avons montré que l'amortissement dégressif semble n'avoir que des avantages... ceci ne tient pas compte d'autres réalités économiques, comme par exemple:
En général, une jeune entreprise génère difficilement du bénéfice les premières années de vie... en d'autres mots, ses charges dépassent souvent ses produits. A-t-elle avantage à amortir de façon dégressive, ce qui alourdirait encore ses charges et alourdirait donc ses pertes...
Une entreprise qui songe à faire crédit, éventuellement pour acquérir de nouveaux immobilisés, a-t-elle avantage à alourdir ses charges et à diminuer ses bénéfices ou devrait-elle montrer une meilleure image d'elle-même auprès de son futur prêteur ou bailleur de fonds?
Une entreprise qui cherche du capital auprès de nouveaux actionnaires a-t-elle avantage à diminuer ses bénéfices futurs, ce qui découragerait de nouveaux investisseurs...
En "très" résumé, on favorisera un amortissement dégressif si on paie "trop d'impôts" et si on souhaite en payer le moins possible sans craindre de donner une image moins 'positive' de l'entreprise.
On privilégera l'amortissement linéaire sur une longue durée, si on veut améliorer le résultat de son entreprise.
